TariffOne

Software d'information tarifaire et opérationnelle

Bien plus qu’un tarif douanier

Découvrez la nouvelle application en ligne qui simplifie l’analyse des informations relatives aux droits à payer et aux exigences à respecter lors des opérations d’importation et d’exportation.

TariffOne intègre de manière harmonieuse une base de données tarifaire constamment mise à jour, ainsi que la législation régissant le dédouanement et les procédures douanières de divers pays.

Outil multi-pays avec contenu multilingue

La particularité de TariffOne réside dans sa capacité unique à intégrer plusieurs pays et langues au sein d’une seule plateforme.

Actuellement, TariffOne couvre neuf pays de l’UE ainsi que la Norvège, la Suisse et l’Uruguay, avec de nouveaux pays intégrés progressivement. L’utilisateur peut consulter les tarifs douaniers et la législation de nombreux pays, tout en tenant compte des spécificités fiscales de certains territoires, comme les régions d’outre-mer pour la France.

De plus, l’application permet d’accéder aux descriptions des positions tarifaires et aux notes des mesures de l’UE, disponibles en plusieurs langues.

Contenus


TariffOne compile des informations issues de différentes sources officielles. Ces données sont mises à jour en continu grâce à un système de compilation et d’analyse, supervisé par l’équipe d’experts en réglementation douanière et commerce international de Taric WTG.

  • Notes explicatives du Système harmonisé
  • Avis de classement de l’OMA (COCO)
  • Notes explicatives de la Nomenclature combinée
  • Droits de douane
  • Réductions tarifaires
  • Origine préférentielle
  • Mesures de défense commerciale
  • Codes additionnels
  • Calcul de l’élément agricole
  • Régimes commerciaux
  • Inspections aux frontières
  • Fiscalité
  • Unités supplémentaires
  • Codes de la case 44 du DAU
  • Préférence tarifaire (case 36 du DAU)
  • Législation à appliquer


Fonctionnalités remarquables

Téléchargement de rapports tarifaires au format PDF

Après avoir sélectionné l’origine ou la destination, il est désormais possible de générer et de télécharger un rapport au format PDF basé sur le code tarifaire correspondant. Ce rapport comprend les droits de douane, les mesures non tarifaires, les taxes, les impôts, ainsi que d’autres redevances.

Sélection de la date de consultation

TariffOne a introduit une fonctionnalité permettant de consulter les données de l’application à une date différente de celle en cours, qu’elle soit passée (à partir du 13-11-2022) ou future (selon les informations fournies par les autorités compétentes).

Franchises tarifaires - substances pharmaceutiques

Cette fonctionnalité, unique sur le marché, offre des informations sur les substances pharmaceutiques bénéficiant d’une franchise tarifaire, référencées par leur code CAS (Chemical Abstracts Service). Un moteur de recherche est disponible pour rechercher ces substances via leur code CAS ou leur dénomination

Filtrage par flux-pays

TariffOne permet, de façon intuitive, d’accéder aux informations pertinentes pour un pays sélectionné et de les filtrer selon les flux d’importation ou d’exportation.

Option de contenu multilingue

L’application propose une fonctionnalité permettant d’accéder aux descriptions des positions tarifaires ainsi qu’aux notes relatives aux différentes mesures appliquées par l’Union européenne, disponibles en plusieurs langues.

Codes pour les cases 36 et 44 du DAU

Les codes requis dans la case 36 (préférence) ainsi que ceux à indiquer dans la case 44 (documents, dispositions tarifaires particulières, certificats, preuves d’origine) sont associés aux mesures tarifaires.

Accès TariffOne

Souhaitez essayer? Demandez un accès temporaire à TariffOne à comercial@taric.es

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